Contrôle médical

Contrôle médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La politique de périnatalité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Plus de prévention, d'efficacité, d'équité et de maîtrise des arrêts de travail - Neuf constats, vingt propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bérard  ;  Stéphane Oustric  ;  Stéphane Seiller  ;  Premier ministre

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux trnsports, à RMC le 30 septembre 2010, sur les modalités de la récupération des points du permis de conduire, l'auto-évaluation des conducteurs après 50 ans, la promotion de "véhicules décarbonés" et les perspectives de remaniement gouvernemental.

Interview

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'état des comptes de la sécurité sociale et les grandes lignes du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

Interviews de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, dans "L'Express" du 4 septembre, à RTL le 30 septembre et sur France 3 le 2 octobre 1997, sur le projet de loi relatif à la prévention et la répression des infractions sexuelles, avec notamment la mise en place du suivi socio-judiciaire.

Article Interview Périodique

Interviews de M. Guy Drut, ministre délégué à la jeunesse et aux sports, dans "La Lettre de la nation magazine" du 5 juillet 1996, à France-Inter le 16, France 2 le 19, et à RTL et dans "Le Monde" du 22 juillet 1996, sur la politique du sport, la réforme des rythmes scolaires, les espoirs de médailles pour la France aux jeux olympiques d'Atlanta, et le problème du dopage des sportifs.

Article Interview

Déclaration de M. Guy Drut, ministre délégué à la jeunesse et aux sports, sur la prévention et la lutte contre le dopage, Paris le 20 décembre 1996.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur la réforme de la médecine libérale, notamment l'augmentation du nombre de spécialistes et d'infirmières, et la politique de régulation des dépenses de santé, Paris le 25 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur la sanction des violences conjugales, la prévention de la récidive par l'obligation de soins et l'aide juridictionnelle aux victimes, Paris le 7 mars 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 Décembre 1987 La politique de prévention du ministère de l'éducation nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mai 2000. Protection de la santé des sportifs et lutte contre le dopage.

Communiqué

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