Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2013 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur l'expertise de l'ANSES dans la sécurité sanitaire et les risques de l'environnement, Maisons-Alfort le 7 juillet 2015.

Déclaration

Rapport d'activité 2014 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Audit de l'inspection des plans de maîtrise sanitaire dans les établissements de transformation de viandes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Dupuy  ;  Norbert Lucas  ;  Odile Mulnet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2014

La politique de sécurité sanitaire des aliments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Babusiaux  ;  Marion Guillou  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère de l'Economie sociale et solidaire et de la Consommation  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Audit des contrôles officiels menés par les agents des DDPP ou des DDCSPP sur les processus mis en place par les exploitants d'abattoirs de bovins pour prévenir le risque Escherichia coli STEC (shigatoxin producing E.coli)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Nougayrede  ;  Claude Rousseau  ;  Claire Gaudot  ;  Christophe Gibon  ;  Viviane Moquay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2014

Conseil des ministres du 29 octobre 2014. La préparation de l'euro 2016.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la nécessité pour la grande distribution de jouer le jeu du "patriotisme alimentaire" et le risque de déflation dans le secteur de l'agroalimentaire, à Villepinte le 20 octobre 2014.

Déclaration

La qualité de l'eau du robinet en France - Données 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er octobre 2014

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la sécurité alimentaire dans l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 25 juin 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la qualité et la traçabilité des denrées alimentaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Arnaud Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Féry-Lemonnier  ;  Daniel Burette  ;  Christophe Gibon  ;  Alain Monnier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2013

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