Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. Simplification de la législation en matière de sécurité sanitaire.

Communiqué

Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique en cas de crises sanitaires (application aux races ovines)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Francis Geiger  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 octobre 2016, sur la signature d'un programme de coopération renforcée entre la France et le Canada, à Paris le 13 octobre 2016.

Communiqué

Rapport d'activité 2015 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur l'impact de l'environnement sur la santé et le renforcement des actions en santé-environnement, Paris le 26 avril 2016.

Déclaration

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "BFMTV/RMC" le 22 décembre 2015, sur le projet de révision constitutionnelle, la déchéance de la nationalité française.

Interview

Audit de la méthodologie de programmation des contrôles officiels en fonction d'une hiérarchisation des risques dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christophe Gibon  ;  Jean Lessirard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur les cas de grippe aviaire dans plusieurs départements, à l'Assemblée nationale le 15 décembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Ratification des ordonnances pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la mise en place de solutions de long terme pour réguler les flux d'immigration vers Calais, à Paris le 21 octobre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 août 2015. Le bilan des opérations de protection des consommateurs durant l'été.

Communiqué

Rapport sur le risque épidémique - Tome II : audition publique et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Marie-Christine Blandin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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