Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur les états généraux de l'alimentation, notamment la lutte contre la précarité alimentaire, Paris le 21 décembre 2017.

Déclaration

Interview e M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à "Europe 1" le 11 septembre 2017, sur la gestion du passage de l'ouragan Irma par l'Etat, sur le mauvais fonctionnement des alertes européennes dans le scandale du Fipronil.

Interview

Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à "RMC" le 11 août 2017, sur la gestion par le gouvernement du dossier de contamination au fipronil de produits de consommation.

Interview

Rapport d'activité 2016 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, alimentation, environnement, travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens de la politique de sécurité sanitaire des aliments

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Houpert  ;  Yannick Botrel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 30 mars 2017. Harmonisation des dispositions législatives relatives aux vigilances sanitaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 février 2017. La sécurité sanitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Mise en oeuvre du règlement sanitaire international de 2005.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 janvier 2017. Simplification de la législation en matière de sécurité sanitaire.

Communiqué

Anticiper et prévenir la perte de patrimoine génétique en cas de crises sanitaires (application aux races ovines)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Francis Geiger  ;  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 octobre 2016, sur la signature d'un programme de coopération renforcée entre la France et le Canada, à Paris le 13 octobre 2016.

Communiqué

Rapport d'activité 2015 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Haut de page