Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du dispositif d'identification électronique des petits ruminants et de son impact en 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Repiquet  ;  Emile Pérez  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2013

Réorganisation des vigilances sanitaires : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Grall  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Lemorton  ;  Arnaud Robinet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2012 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Interview de M. Guillaume Garot, ministre de l'agroalimentaire, à "LCI" le 22 février 2013, sur les leçons à tirer des fraudes relevées dans la chaine de l'industrie agroalimentaire.

Interview

Interview de M. Guillaume Garot, ministre de l'agroalimentaire, à "RMC" le 11 février 2013, sur la défense du consommateur et les mesures souhaitables en matière d'étiquetage et de traçabilité des produits contenus dans les plats cuisinés.

Interview

Interview de M. Guillaume Garot, ministre de l'agroalimentaire, à "RMC" le 11 février 2013, sur la défense du consommateur et la recherche des responsables dans l'affaire dite de la fraude à la viande.

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à RMC" le 12 février 2013, sur la fraude à la viande de cheval et les enquêtes de la répression des fraudes en cours notamment dans les entreprises Comigel et Spanghero, sur le projet de loi sur les "licenciements boursiers".

Interview

Mise en place d'un système national de traçabilité des produits de la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Ferlin  ;  Norbert Lucas  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'activité 2011 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Etat des lieux des contrôles opérés par les autorités sanitaires sur la société Poly Implant Prothèse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé  ;  Agence française de sécurité sanitaire des produits de Santé

Remis le  1er février 2012

Le suivi des produits phytopharmaceutiques après autorisation de mise en marché

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Fabre  ;  Jacques Fevrier  ;  Jean-Paul Cabanettes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2011

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