Contrôle

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations entre la Cour des comptes européenne et les institutions financières nationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte contre le terrorisme : un révélateur des progrès et des insuffisances de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er décembre 2001

Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Claude Lagardère ; Liliane Reyrole ; Christiane Tricot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er mai 1995

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la sécurité des cartes bancaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Emorine ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances, dans la loi portant diverses dispositions d'ordre économique et financier et dans la loi portant création d'une prime pour l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 9e rapport d'activité : 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les crédits d'aide publique au développement affectés aux pays du Maghreb

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Charasse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Observatoire de la chasse de nuit

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juillet 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Arthur Paecht ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

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