Contrôle

Auteur(s) : Jean-Claude Lagardère ; Liliane Reyrole ; Christiane Tricot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er mai 1995

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la sécurité des cartes bancaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur la lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Emorine ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances, dans la loi portant diverses dispositions d'ordre économique et financier et dans la loi portant création d'une prime pour l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 9e rapport d'activité : 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les crédits d'aide publique au développement affectés aux pays du Maghreb

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Charasse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

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