Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 12 juillet 2004, sur les mesure du plan d'action contre les pollutions liées aux pesticides.

Communiqué

Communiqué de l'AFSSA suite à la publication d'une étude sur "l'analyse globale des contaminants chimiques dans le saumon d'élevage", à Paris le 9 janvier 2004.

Communiqué

communiqué du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur la situation épidémiologique de l'ESB en france en 2003, à Paris le 14 janvier 2004.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, ministre des relations avec le Parlement, sur l'impact de l'élargissement de l'Union européenne sur la construction de l'Europe, sur l'intégration du droit communautaire dans le droit interne français, le contrôle parlementaire sur l'application des politiques communautaires et sur les pouvoirs du Parlement européen, Lyon le 15 octobre 2001.

Déclaration

Interview de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, à "France Inter" le 13 juillet 2004 sur les départs en vacances et la prévention par le contrôle des vitesses par les radars automatiques et la détection des taux d'alcoolémie pour les chauffeurs.

Interview

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur l'installation de systèmes de contrôle automatisé de vitesses sur les routes comme moyen de prévention des accidents de circulation, Nantes le 1er juillet 2004.

Déclaration

1er juillet 2004

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la politique de l'emploi culturel dans le domaine du spectacle vivant, au Sénat le 1er février 2005.

Déclaration

1er février 2005

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur les menaces du terrorisme et la coopération policière internationale contre le bioterrorisme, à Lyon le 1er mars 2005.

Déclaration

1er mars 2005

Discours de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe PS à l'Assemblée nationale, sur le bien-fondé d'un référendum sur la Constitution européenne, et sur tous les acquis selon lui de ce texte en matière de démocratisation des institutions, de clarification des pouvoirs et de reconnaissance d'un modèle social spécifique à l'Europe, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur les mesures prises par les professionnels de la charcuterie pour assurer la sécurité alimentaire et la qualité de leurs produits, Paris, le 21 septembre 2000.

Déclaration

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à Europe 1 le 5 novembre 1998, sur l'arrestation d'un officier français, espion au profit de la Serbie, la coopération française aux missions de contrôle au Kosovo, les nouveaux problèmes de contrôle du désarmement en Irak et la réorganisation de l'industire de défense au niveau européen.

Interview

Déclarations de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la crise du régime d'assurance-chômage des intermittents du spectacle, notamment les actions engagées, les conclusions du rapport Guillot et les actions prévues à partir du 1er janvier 2005 dans l'attente d'un nouvel accord, Assemblée nationale les 1er et 9 décembre 2004.

Déclaration

1er décembre 2004

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