Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la crise du régime d'assurance-chômage des intermittents du spectacle, notamment les actions engagées, les conclusions du rapport Guillot et les actions prévues à partir du 1er janvier 2005 dans l'attente d'un nouvel accord, Assemblée nationale les 1er et 9 décembre 2004.

Déclaration

1er décembre 2004

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la décision française de prolonger les contrôles aux frontières de l'espace Schengen pour lutter contre le terrorisme et le trafic de drogue, au poste frontière de Rekkem le 19 septembre 1995.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, à "France 2" le 9 décembre 2004, sur les mesures prises par le gouvernement pour réduire le nombre de victimes de la route et sur l'aide au transport ferroviaire, notamment en développant les lignes à grande vitesse et le transport de marchandises.

Interview

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les grandes lignes de la politique du tourisme (amélioration de la qualité des services, meilleure sécurité dans les transports aériens, rééquilibrage du tourisme sur le territoire, développement de nouvelles filières, enfin la lutte contre le tourisme sexuel, Mérida le 23 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan du nettoyage des côtes altlantiques après la marée noire, l'évaluation des risques cancérigènes liés à la manipulation du fioul et sur la mise en place d'un système européen de contrôle des organismes chargés de la sécurité maritime, Vannes le 21 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur l'établissement d'une charte d'engagements réciproques en faveur du développement de l'offre légale de musique en ligne, entre les industries de la musique, de l'audiovisuel, et de l'Internet, Paris le 28 juillet 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la sécurité maritime et le rôle du CROSS Atlantique, Etel (Morbihan) le 19 juillet 2004.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la qualité des produits, l'évaluation des risques alimentaires, la reconnaissance de normes universelles de sécurité et l'harmonisation internationale de la qualité des produits élaborée dans le "Codex alimentarius", Villepinte le 20 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, sur l'avenir de l'Occident et de la France après les attentats aux Etats-Unis, l'analyse de la situation internationale et ses propositions pour lutter contre le terrorisme, protéger les Français et rétablir la notion d'Etat, Seignosse le 16 septembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la base aérienne de Lyon Mont-Verdun, notamment ses missions de contrôle de l'espace aérien et de sauvetage, Lyon le 20 juillet 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur l'ouverture du site"www.ditesleauministre.equipement.gouv.fr" pour assurer une meilleure sécurité aux usagers de la route, Paris le 26 juillet 2004.

Déclaration

Déclaration de M. François d'Aubert, ministre délégué à la recherche, sur les mesures en faveur du développement de l'internet et de sa gouvernance, notamment le déploiement de l'ADSL, la régulation des contenus et l'enregistrement des noms de domaine, Paris le 1er juillet 2004.

Déclaration

1er juillet 2004

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