Convention collective

Auteur(s) : Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Direction générale du travail

Remis le 25 juin 2007

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur sport et innovations sociales : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le 1er août 2005

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Valérie Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur les conventions collectives des personnels de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jérôme Guedj ; Pierre de Saintignon ; Valérie Jeske-Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2004

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