Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'action positive en faveur d'un hébergement saisonnier de qualité de la Fédération CLEVACANCES, sur la convention passée avec l'Association des Paralysés de France pour développer l'offre des locations de vacances accessibles aux personnes handicapées et sensibiliser les propriétaires de logements adhérents, Lille, le 31 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les départements et la décentralisation, la péréquation dans le transfert des compétences, notamment des personnels techniques, ouvriers et de service (TOS) de l'Etat, et les missions de l'Observatoire de la décentralisation, Valence (Drôme) le 28 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la réflexion de l'UMP sur l'écologie et la lutte contre l'effet de serre, la gestion de l'eau et des déchets, la protection du patrimoine naturel et la prévention des risques, Paris le 19 octobre 2005.

Déclaration

Interview de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur Europe 1 le 21 octobre 2005, sur l'adoption de la "Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles" de l'UNESCO le 20 octobre 2005 et sur l'état d'avancement du nouveau processus de négociations sur le système d'indemnisation du chômage et le statut des intermitents du spectacle.

Interview

Déclarations de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les objectifs de l'avant-projet de "Convention sur la diverisité du contenu culturel et des expressions artistiques" présenté lors de la 33ème session de la Conférence générale de l'UNESCO, Paris les 30 septembre et le 4 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur son analyse de la situation économique et sociale et sur ses propositions pour l'améliorer, Paris le 7 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Alain Deleu, secrétaire général de la CFTC, dans "La Croix" du 19 octobre 2000, sur le rôle de l'état dans les relations sociales, l'avenir du paritarisme et les relations de la CFTC avec les autres partenaires sociaux à l'issue des négociations sur la convention UNEDIC.

Article Interview

Lettre de M.Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, adressée à Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, le 5 septembre 2000 sur la renégociation de la convention Unedic.

Lettre

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'organisation des services de vigilance et d'annonce des "crues" et la coopération avec Météo France en matière de réchauffement climatique, Paris le 30 août 2005.

Déclaration

Interview de M. Alain Deleu, secrétaire général de la CFTC, dans "Libération" du 23 septembre 2000, sur les négociations entre les partenaires sociaux et le gouvernement à l'occasion du renouvellement de la convention UNEDIC.

Article Interview

Conférence de presse de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, sur la convention Unedic, la revalorisation des salaires, l'épargne salariale, Montreuil le 12 septembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la gestion des réserves d'eau d'EDF, Paris le 16 mai 1990.

Déclaration

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