Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, à France 2 le 25 août 2005, sur les mesures en préparation en matière de sécheresse et de traitement des eaux, sur la privatisation des autoroutes et la diversification des transports.

Interview

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur le rôle des réservistes dans le dispositif de défense, à Paris le 28 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur le soutien aux exportations des PME en région Centre et sur la convention signée entre cette région et la Coface, Orléans, le 23 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur l'apport de la Francophonie à la diversité culturelle dans le monde, à Bruxelles le 8 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur le partenariat scientifique du ministère avec la Fondation Electricité de France pour la préservation de la grotte de Lascaux, Paris le 28 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel, à l'Assemblée nationale le 9 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, lors de la signature d'une convention pour la formation en métropole de cadres mélanésiens, Paris le 14 décembre 1988 (texte de la convention en annexe).

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur l'accroissement de l'aide à l'Afrique, à Paris le 19 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la protection du Rhin et l'aménagement de la Loire et sur la politique de l'eau, Paris le 11 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le rôle de la Commission consultative sur l'évaluation des charges, la mise en oeuvre des transferts de compétences de l'Etat aux collectivités locales, notamment le transfert des personnels non-enseignants (TOS) de l'Education nationale, Paris le 10 mars 2005.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, dans "Les Echos" du 3 mai 2005, sur la convention de reclassement personnalisé.

Article Interview

Déclaration de Mme Marie-Josée Roig, ministre déléguée à l'intérieur, sur la mise à disposition provisoire des personnels TOS auprès du Conseil général de Moselle, Metz le 31 mars 2005.

Déclaration

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