Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, dans "La Tribune" du 20 novembre 2000, sur la nécessité d'augmenter les salaires, l'aménagement de la loi sur les 35 heures et la participation des syndicats à la "Refondation sociale".

Article Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de l'UMP, sur la politique sociale de l'UMP afin de réhabiliter le travail, construire une politique sociale pour tous et passer de la société de l'assistance à celle de la responsabilité, Paris le 17 mars 2005.

Déclaration

Déclarations de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur l'appui de l'Etat au développement culturel local, Millau et Sainte-Eulalie-de-Cernon (Aveyron) le 3 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la convention entre les GRETA et la société Védiorbis pour l'insertion professionnelle des jeunes, Paris le 6 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le contenu du plan PHEDRE pour la Guyane et les besoins du centre spatial de Kourou, Sinnamary le 7 avril 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à Nice le 11 avril 2005 et à l'Assemblée nationale le 13, sur les conventions de transfert de compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales en application de la loi de décentralisation, concernant notamment le transfert des personnels non-enseignants (TOS) de l'Education nationale, et sur les "pôles de compétitivité".

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail, sur l'insertion professionnelle des handicapés, Paris le 24 mai 2005.

Déclaration

Discours de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur les dispositions relatives au logement dans le projet de loi de finances 1990, à l'Assemblée nationale le 30 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur la modification de la convention constitutive de Groupement d'intérêt public de Bourse Solidarité Vacances permettant l'adhésion explicite des collectivités locales et territoriales ainsi que des organismes sociaux, Paris, le 23 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Curien, ministre de la recherche et de la technologie, sur l'industrie de l'informatique, les programmes de recherche industrielle et les relations entre la recherche et l'industrie, à Paris le 3 octobre 1989, parue dans "Les cahiers de l'informatique française" de janvier 1990.

Article Déclaration

1er janvier 1990

Déclarations de MM. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, André Laignel, secrétaire d'Etat chargé de la formation professionnelle, Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la formation dans le secteur agro-alimentaire, Paris le 9 mai 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Trogrlic, secrétaire national de la CFDT, sur la signature par les partenaires sociaux d'une convention permettant d'affecter une partie du 1 % logement aux ménages défavorisés, Paris le 27 octobre 1989.

Déclaration

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