Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la protection du Rhin et l'aménagement de la Loire et sur la politique de l'eau, Paris le 11 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur le rôle de la Commission consultative sur l'évaluation des charges, la mise en oeuvre des transferts de compétences de l'Etat aux collectivités locales, notamment le transfert des personnels non-enseignants (TOS) de l'Education nationale, Paris le 10 mars 2005.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, dans "Les Echos" du 3 mai 2005, sur la convention de reclassement personnalisé.

Article Interview

Déclaration de Mme Marie-Josée Roig, ministre déléguée à l'intérieur, sur la mise à disposition provisoire des personnels TOS auprès du Conseil général de Moselle, Metz le 31 mars 2005.

Déclaration

Interview de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, dans "La Tribune" du 20 novembre 2000, sur la nécessité d'augmenter les salaires, l'aménagement de la loi sur les 35 heures et la participation des syndicats à la "Refondation sociale".

Article Interview

Déclarations de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur l'appui de l'Etat au développement culturel local, Millau et Sainte-Eulalie-de-Cernon (Aveyron) le 3 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de l'UMP, sur la politique sociale de l'UMP afin de réhabiliter le travail, construire une politique sociale pour tous et passer de la société de l'assistance à celle de la responsabilité, Paris le 17 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la convention entre les GRETA et la société Védiorbis pour l'insertion professionnelle des jeunes, Paris le 6 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur le contenu du plan PHEDRE pour la Guyane et les besoins du centre spatial de Kourou, Sinnamary le 7 avril 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à Nice le 11 avril 2005 et à l'Assemblée nationale le 13, sur les conventions de transfert de compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales en application de la loi de décentralisation, concernant notamment le transfert des personnels non-enseignants (TOS) de l'Education nationale, et sur les "pôles de compétitivité".

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail, sur l'insertion professionnelle des handicapés, Paris le 24 mai 2005.

Déclaration

Discours de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur les dispositions relatives au logement dans le projet de loi de finances 1990, à l'Assemblée nationale le 30 octobre 1989.

Déclaration

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