Coopération intercommunale

Auteur(s) : Myriem Mazodier ; François-Yves Canevet ; Christian Merlin ; Robert Denquin ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er février 2003

Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Schmitt ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er décembre 2002

La Rénovation des instruments juridiques des services publics culturels locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Anne Chiffert ; Robert Lecat ; Philippe Reliquet ; Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 1er février 1999

Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée : rapport remis au ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Lebosse ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er juillet 1998

Les finances des collectivités locales en 2002 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er juillet 2002

Les finances locales en 2000 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales

Remis le 1er juin 2000

La réforme des finances locales

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales

Remis le 1er mars 2002

Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2001

Haut de page