Coopérative

Coopérative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message-vidéo de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le rôle des coopératives dans le modèle économique de la France, le 30 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le contenu de la loi sur l'économie sociale et solidaire et les attentes des acteurs de ce secteur économique, Paris le 8 septembre 2014.

Déclaration

Evaluation du pilotage de la politique publique d'économie sociale et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Julie Bonamy  ;  Marie-Laure Balmes  ;  Jean-François Bénevise  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2013

L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Frémeaux  ;  Ministère de l'Economie sociale et solidaire et de la Consommation

Remis le  1er septembre 2013

L'entrepreneuriat social en France - Réflexions et bonnes pratiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Delphine Chauffaut  ;  Caroline Lensing-Hebben  ;  Antonella Noya  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Conseil des ministres du 24 juillet 2013. Economie sociale et solidaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique de construction de logements sociaux, à Paris le 16 mai 2013.

Déclaration

Bpifrance - Contribuer au financement de l'économie sociale et solidaire : renforcer l'existant, approfondir les partenariats, innover - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Dufourcq  ;  Ministère de l'Economie sociale et solidaire et de la Consommation

Remis le 

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à I-Télé le 30 avril 2013, sur la valorisation de l'entreprenariat, les débats européens, notamment sur la transition énergétique, la transformation de bureaux en logements par voie d'ordonnance et les déclarations de patrimoine des responsables politiques.

Interview

Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire

Avis

Auteur(s) :  Patrick Lenancker  ;  Jean-Marc Roirant  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur l'économie sociale et solidaire et le mouvement associatif, Paris le 16 octobre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 septembre 2012. Le soutien à l'économie sociale et solidaire.

Communiqué

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