Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la clôture de la 4ème année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Création du comité interministériel du handicap.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de réforme de la diplomatie culturelle française, Paris le 28 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la création de l'Association des internationalistes, Paris le 9 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Le début de l'année universitaire.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le rôle du Conseil stratégique pour la coopération non gouvernementale, Paris le 17 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le rôle et les objectifs du Conseil de normalisation des comptes publics en matière de comptabilité publique, Paris le 7 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 septembre 2009. L'audiovisuel extérieur de la France.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communicaiton, sur le projet de loi "Hadopi" favorisant la diffusion et la protection d'oeuvres sur internet, à l'Assemblée nationale le 21 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les soins palliatifs, le renforcement des moyens des établissements de santé dans ce domaine, la formation des infirmières et la création de l'observatoire de la fin de vie, Paris le 18 juin 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 juin 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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