Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Brillet  ;  Thierry Lavoux  ;  Pierre Roussel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 25 mars 2009. Création de l'Agence de services et de paiement et de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer.

Communiqué

Les organismes uniques d'irrigation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Patrice Devos  ;  Pierre Portet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2008

Entretien de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, dans "le Figaro Magazine" du 14 février 2009, sur la réforme de l'adoption internationale.

Article Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 16 février 2009 sur la création à Buenos Aires du premier Centre international de promotion des droits de l'homme placé sous l'égide de l'UNESCO.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 février 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 février 2009. Création du conseil interministériel de l'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 février 2009. Comité interministériel des réseaux internationaux de l'État.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 février 2009. Un an de mise en oeuvre du plan Alzheimer 2008-2012.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 février 2009. Développement et modernisation des services touristiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. Conseil de la création artistique.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la création artistique, à Paris le 2 février 2009.

Déclaration

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