Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les valeurs du modèle européen, "espace inspiration" de la démocratie et du respect des droits de l'homme, Prague le 27 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le devoir de mémoire concernant la traite négrière et l'esclavage, à Paris le 10 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, lors du point de presse conjoint avec M. Abdullahi Yusuf Ahmed, président de Somalie, sur la création d'une force internationale contre la piraterie maritime et le rétablissement de la paix en Somalie, Paris le 5 mai 2008.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 7 mai 2008. Création de l'Agence France Nucléaire International au sein du Commissariat à l'énergie atomique.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 avril 2008. Lutte contre les fraudes.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 avril 2008. Comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution.

Communiqué

Rapport d'information (...) psur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Greff  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, dans "Libération" du 27 octobre 1997, intitulé "Un retour aux sources républicaines", sur l'augmentation de la délinquance des mineurs et le droit à la "sûreté".

Article Interview

Interview de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, dans "Le Figaro" le 15 octobre 1997, sur la mise en place de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation de la santé (ANAES).

Article Interview

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "L'Humanité" du 28 avril 1999, sur la réforme de la SNCF, la sécurité du transit des marchandises par les tunnels, le débat "habiter, se déplacer... vivre la ville" et les frappes de l'OTAN en Serbie.

Article Interview

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux transports, sur l'avenir du transport ferroviaire et de la SNCF, au Sénat le 25 juin 1996.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'État à la santé et à la Sécurité sociale, et interview à Europe 1 le 2 avril 1996, sur le rapport Zarifian sur les médicaments psychotropes et le projet de création d'un observatoire national de la prescription et de la consommation médicamenteuse.

Déclaration Interview

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