Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur l'aménagement culturel du territoire et la création du Centre national du costume de scène, Moulins le 22 avril 1996.

Déclaration

Interviews de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, dans "L'Esprit d'équipe" de mai 1996 et "Le Figaro magazine" du 18 mai 1996, sur les missions de la Fondation du patrimoine.

Article Interview Périodique

Interviews de M. Franck Borotra, ministre de l'industrie de la poste et des télécommunications, dans "Courrier ANVAR" d'avril-mai 1996, et dans "La Tribune desfossés" du 10 mai, sur l'aide de l'Etat et l'organisation du financement pour le développement de l'innovation technologique dans les entreprises et notamment les PMI.

Article Interview Périodique

1er avril 1996

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur l'adaptation des moyens publics d'appui à l'exportation, sur la réforme du service national et les procédures CSNE et sur le lancement du "Partenariat France" en faveur des PME, au Sénat le 28 mai 1996.

Déclaration

CM. 17 février 1982 Mise en oeuvre de la loi de nationalisation

Communiqué

CM. 25 mars 1983 Programme d'action en dix points pour le rétablissement des équilibres extérieurs de la France. (II).

Communiqué

CM. 16 septembre 1981 La politique des transports

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Article de M. Jean-Claude Tricoche, responsable du dossier de la formation professionnelle au secrétariat national de la FEN, dans "FEN hebdo" du 16 mai 1997, sur le rôle des missions locales pour l'insertion des jeunes et des permanences d'accueil d'information et d'orientation (PAIO), et sur la création de sept nouvelles missions locales.

Article

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur le projet de loi créant la Fondation du patrimoine et les missions dévolues à cet organisme, Paris le 14 février 1996. (Dossier de presse en annexe).

Déclaration Dossier Littérature grise

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 14 octobre 2005, sur les rôles du nouveau comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT) et de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT) en matière d'investissement dans les infrastructures et dans la mise en oeuvre des pôles de compétitivité.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, en réponse à une question sur le projet de loi sur la recherche, notamment le financement et l'annonce de la création d'un Haut Conseil de la science et de la technologie et des pôles de recherche et d'enseignement supérieur, à l'Assemblée nationale le 5 octobre 2005.

Déclaration

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