Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur le projet d'orientation relative à l'organisation territoriale destinée à renforcer la démocratie locale et la coopération entre collectivités locales, Paris le 20 juin 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur les mesures de lutte contre la récidive, la limitation des décisions en matière de libération conditionnelle, l'aide aux victimes de violences conjugales et intrafamiliales, la création d'une délégation aux victimes, Montauban le 16 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur l'installation du Conseil national de la vie associative, le rôle des associations par rapport à la décentralisation, le contrôle du budget des associations subventionnées par l'Etat et l'engagement des bénévoles de tous âges, Paris le 10 mars 2004.

Déclaration

Déclarations de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur la journée de l'eau et le rôle de l'Observatoire de l'eau, Paris le 22 mars 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur la mise en place de l'Agence ferroviaire européenne et sa mission d'harmonisation des règles de sécurité ferroviaire entre les Etats membres, Valenciennes le 16 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire de l'équipement et des transports, sur le comité des usagers du transport aérien, Paris le 6 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la politique de protection du littoral, à Rochefort le 18 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'engagement des préfets sur les missions prioritaires du gouvernement, emploi, immigration et délinquance, Paris le 20 juin 2005.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie, Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères et Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération de leurs ministères pour la formation supérieure d'étudiants étrangers au sein de l'Agence EDUFRANCE et sur le rayonnement et l'ouverture de la France, Paris le 6 novembre 1998.

Conférence de presse Déclaration

Déclarations de M. Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail, sur le travail illégal, notamment l'installation de l'Office central de lutte contre le travail illégal, Paris le 3 et 16 mai 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'avant projet loi de programme de la recherche, Paris le 5 octobre 2005.

Conférence de presse Déclaration

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, dans "Le Nouvel Observateur" du 30 novembre 2000, sur son action dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne et la place du sport dans la société.

Article Interview Périodique

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