Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la réforme hospitalière, la restructuration du système de soins, et les orientations du Haut Conseil de la réforme hospitalière, Paris le 16 juin 1995.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur la politique d'aménagement du territoire et le développement local, à Colmar en septembre et à Angers le 17 octobre 1989.

Déclaration

Message de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, aux responsables de l'Union des organisations islamiques de France (UOIF), sur les mesures en direction de l'Islam de France, Paris le 29 mars 2005.

Lettre

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la création de l'Office central de lutte contre le travail illégal (OCLTI) et le rôle de la gendarmerie et de la police judiciaire, Paris le 16 mai 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la journée de solidarité pour les personnes âgées et dépendantes, Paris le 28 avril 2005.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations et la coopération franco-israéliennes, ainsi que les voies de réglement du conflit israélo-palestinien, Paris le 16 février 2004.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 3 mars 2005, sur la nomination de M. Louis Schweitzer à la présidence de la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les missions de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, à Paris le 3 mars 2005.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famillle et à l'enfance, dans "Marie-Claire" de décembre 2000, sur la réforme de la loi relative à l'accouchement sous X.

Article Interview Périodique

1er décembre 2000

Déclaration de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur les missions et les transformations du corps des inspecteurs généraux, Paris le 12 juin 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Edwige Avice, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, sur les mesures en faveur des Français à l'étranger, Paris le 25 septembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Millon, ministre de la défense, sur la mission du Comité stratégique de défense pour la réflexion sur les choix pour l'avenir des forces armées, Paris le 11 juillet 1995.

Déclaration

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