Création

Création : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, à Europe 1 le 28 novembre 2005, sur la création du Conseil représentatif des associations noires, la définition de la colonisation dans les manuels scolaires et le traitement de l'immigration clandestine dans les DOM TOM.

Interview

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Simplification des procédures applicables aux secteurs sauvegardés.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 avril 2000. Orientations pour l'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2004. Création d'un emploi de secrétaire général au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mai 1998. Politique en faveur du cinéma.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 1999. Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 février 2002. Gestion et formation des instituteurs de Mayotte.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les pistes de réflexion de la commission Fauroux sur l'éducation, Paris le 11 septembre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 décembre 1998. Musée du quai Branly.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Mars 1992 La Fabrication de pièces de 20 francs.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Février 1992 La formation des ingénieurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 octobre 1998. Organisation et simplification de la coopération intercommunale.

Communiqué

Haut de page