Création

Création : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le bilan de la saison touristique 2000, la campagne de promotion axée sur la qualité et la sécurité, l'aide au développement de la formation des jeunes, la fiscalité allégée lors de la transmission des enteprises, sur l'annonce de la création d'un code du tourisme, Agadir, le 24 janvier 2001.

Déclaration

Accord franco-allemand relatif à la création de l'université franco-allemande, Weimar le 19 septembre 1997.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'avenir du secteur du cinéma et de l'audiovisuel, notamment les partenariats avec les collectivités locales en Seine Saint Denis le 19 avril 2001.

Déclaration

Déclaration commune franco-allemande sur la coopération franco-allemande en matière culturelle et éducative, Weimar le 19 septembre 1997.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les grandes lignes du dispositif d'information permanente sur l'Europe conçu en partenariat avec l'Union européenne, et la mise en place de guichets d'information au niveau départemental baptisés "GUIDEurope", régional avec "Les Info Points Europe" et national avec "Sources d'Europe", Paris le 16 février 1999.

Déclaration

Déclarations de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, et de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la réforme de la SNCF, à l'Assemblée nationale le 11 juin 1996 et au Sénat le 25 juin 1996.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la commémoration du baptême de Clovis, les relations entre l'Etat et la religion et l'identité nationale, Paris le 2 avril 1996.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF et candidat à l'élection présidentielle, sur son absence de consigne de vote pour le deuxième tour, le futur débat avec S. Royal et l'annonce de la création du parti démocrate, Paris le 25 avril 2007.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les Meilleurs Ouvriers de France, le métier et la création des artisans, les PME, les entreprises individuelles, la croissance et la protection sociale dues au travail des PME, les charges de l'entreprise, l'apprentissage et la législation, Paris, le 13 mars 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la loi sur les parcs nationaux et la création d'une structure inter-parcs nommée "Parcs nationaux de France", Valdeblore le 21 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la commémoration des soixante ans de la loi de départementalisation de l'outre-mer, la décentralisation et sur l'enracinement des DOM dans les régions ultrapériphériques, La Réunion le 18 mars 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, pour la commémoration du soixantième anniversaire de la création des quatre départements d'outre-mer, le 19 mars 1946, sur le multiculturalisme dans les DOM, sur la départementalisation et la décentralisation, La Réunion le 18 mars 2006.

Déclaration

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