Crédit

Crédit : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comité consultatif du secteur financier - Rapport annuel 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Comité consultatif du secteur financier - Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par Réseau CIVAM dans le cadre de son programme d'activités 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Vissac  ;  Xavier Le Cœur  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé, sur l'examen des crédits de la mission Santé pour le projet de loi de finances (PLF) pour 2023, à l'Assemblée nationale le 18 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'examen du budget du ministère de l'enseignement supérieur pour le projet de loi de finances pour 2023 (PLF), à l'Assemblée nationale le 19 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture, sur l’examen du premier budget du ministère de la culture (crédits des missions Culture et Médias, livre et industries culturelles et crédits du compte spécial Avances à l’audiovisuel public) pour le projet de loi de finances 2023, à l'Assemblée nationale le 19 octobre 2022.

Déclaration

Mission parlementaire relative à la prévention du surendettement et au développement du microcrédit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chassaing  ;  Direction générale du Trésor

Remis le 

Rapport annuel 2020 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jeanne-Marie Prost  ;  Jean-Pierre Villetelle  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d’avance relatif au financement de l'activité partielle et du fonds de solidarité pour les entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information commune relative aux entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Romain Grau  ;  Anne-Laurence Petel  ;  Antoine Savignat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Comité consultatif du secteur financier - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Comité consultatif du secteur financier - Rapport annuel 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Haut de page