Débat public

Débat public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à Canal Plus le 10 décembre 2009, sur le débat sur l'identité nationale.

Interview

Interview de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à I-télévision le 2 novembre 2009, sur le lancement du débat sur l'identité nationale.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'identité de la France, Paris le 4 novembre 2009.

Déclaration

Extraits de l'entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "France Info" le 2 novembre 2009, sur la chute du Mur de Berlin, le processus de paix israélo-palestinien, les débats d'actualité sur l'immigration et l'identité nationale, et l'Afghanistan.

Interview

Conseil des ministres du 14 octobre 2009. La recherche et le débat public sur les nanotechnologies.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. La restitution des Etats généraux de l'outre-mer.

Communiqué

Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Evelyne Pichenot  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'élaboration de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche.

Communiqué

Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RMC le 23 juillet 2009, sur la proposition d'une taxe carbone, l'application des mesures du Grenelle de l'environnement sur le transport routier, et la politique de sécurité routière.

Interview

Conseil des ministres du 13 juillet 2009. Le Grenelle de la mer.

Communiqué

Déclaration de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, sur le Congrès du Parlement, la motion de censure du Parti socialiste et le bilan de la politique gouvernementale, à l'Assemblée nationale le 8 juillet 2009.

Déclaration

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