Débat public

Débat public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux du débat national sur la transition énergétique, à Paris le 28 novembre 2012.

Déclaration

Interview de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Info le 11 mars 2013, sur les enseignements de la catastrophe de Fukushima, le débat national sur la transition énergétique, la tarification progressive de l'énergie et l'ajournement de la décision concernant la fiscalité du diesel.

Interview

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le débat national sur la transition énergétique et la reconquête de la biodiversité, à Villeurbanne le 5 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les perspectives de la biomasse et de la filière bois dans le cadre de la politique de l'énergie et de la transition écologique, à Paris le 3 juillet 2012.

Déclaration

Rapport sur les conditions d'élaboration et de mise en oeuvre de la politique nationale de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésions sociale, sur l'avancée du débat national sur la dépendance, Paris le 2 mai 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 décembre 2010, sur l'organisation et le calendrier du débat national sur la dépendance.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la mise en oeuvre du plan national d'adaptation au changement climatique, à Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les enjeux de la biodiversité, Chamonix le 10 mai 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 mai 2010. L'association du public à la prise de décision : les enseignements à tirer du débat public sur les nanotechnologies.

Communiqué

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec le "Journal du Dimanche" le 21 février 2010, sur l'utilisation à des fins criminelles par Israël de faux passeports européens, la réforme de la diplomatie française et les relations avec le Rwanda, l'Algérie, et le débat sur l'identité nationale.

Article Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique du développement durable à l'horizon 2020, à Paris le 17 février 2010.

Déclaration

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