Débat public | vie-publique.fr

Débat public et infrastructures de transport : rapport au Ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Anne Réocreux ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er juillet 1996

De la représentation institutionnelle de la société civile

Avis

Auteur(s) : Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2002

Entretiens de Vendôme : rapport de synthèse

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Collomp ; Ministère de la justice

Remis le 1er octobre 2001

Rapport à la suite du débat sur les OGM et les essais au champ

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christian Babusiaux ; Jean-Yves Le Déaut ; Didier Sicart ; Jacques Testart ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er mars 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Jacques Fleury ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour la planification sur l'information économique aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2001

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 1er juin 2001

Interview de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, dans "Service Public" de janvier 2003, sur les perspectives liées aux départs à la retraite et au renouvellement des effectifs dans la fonction publique.

Article Interview Périodique

1er janvier 2003