Débat public

Débat public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport à la suite du débat sur les OGM et les essais au champ

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Babusiaux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Didier Sicart  ;  Jacques Testart  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er mars 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Galley  ;  Jacques Fleury  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour la planification sur l'information économique aux Etats-Unis

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 2001

Ethique et recherche biomédicale : rapport 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er juin 2001

Interview de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, dans "Service Public" de janvier 2003, sur les perspectives liées aux départs à la retraite et au renouvellement des effectifs dans la fonction publique.

Article Interview Périodique

1er janvier 2003

Interview de M. Édouard Balladur, Premier ministre, à "La Nouvelle République du Centre Ouest" le 21 octobre 1993, sur la politique d'aménagement du territoire et le débat national sur ce sujet.

Article Interview

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur la "reconquête" du territoire, Toulon le 7 octobre 1993.

Déclaration

Interview de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, à France 2 le 19 septembre 1993, sur l'aménagement du territoire et la préparation des prochaines élections par la majorité.

Interview

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