Déduction fiscale

Déduction fiscale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Serge Lepeltier, secrétaire général du RPR, dans "Les Echos" du 27 mars 2002, sur la prise en compte de l'environnement en tant que facteur de production par les entreprises, intitulé :"L'environnement au coeur de l'entreprise".

Article Tribune

Communiqué des services du Premier ministre, sur la TVA sur le gazole et la taxe pesant sur les camions non allemands en RFA, Paris le 28 juin 1990.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur son soutien à la campagne électorale et au programme de Jacques Chirac, Nouméa le 18 avril 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'évolution institutionnelle des départements d'outre-mer, la décentralisation, les aides européennes, la défiscalisation des investissements et sa proposition de mettre en place une loi de programmation pour l'outre-mer, Cayenne le 14 janvier 2002.

Déclaration

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre, avec France 2 le 13 septembre 1999, sur les priorités de la "deuxième étape" de la politique gouvernementale.

Interview Sélection

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'éventualité d'une évolution du statut des départements d'outre-mer, la coopération interrégionale, les soutiens européens aux DOM et leur développement économique et social, Fort-de-France le 11 janvier 2002.

Déclaration

Interview de M. Georges Jollès, vice-président du MEDEF, dans "Les Echos" du 21 janvier 2000, sur l'actionnariat salarié, l'allégement fiscal sur les stock-options et le nouveau contrat de travail proposé par le MEDEF.

Article Interview

Dépliant regroupant les propositions de M. Raymond Barre, député apparenté UDF et candidat à l'élection présidentielle de 1988, sur la fiscalité et les prélèvements obligatoires, janvier 1988.

Littérature grise

1er janvier 1988

Déclaration de M. Jacques Valade, ministre chargé de la recherche et de l'enseignement supérieur, sur l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, l'industrie chimique et la politique gouvernementale en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur, Paris le 2 février 1988.

Déclaration

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, dans "La Croix" le 4 février 2000 sur la vie associative notamment le bénévolat.

Article Interview

Interview de M. Edouard Balladur, ministre de l'économie des finances et de la privatisation, dans "Passages" de février 1988, sur les mesures pour lutter contre la pauvreté.

Article Interview

1er février 1988

Interview de Mme Michèle Barzach, ministre chargé de la santé et de la famille dans "Le Quotidien du médecin" le 16 juin 1986 sur les décisions annoncées au congrès national de la CSMF concernant les honoraires des médecins et les mesures en faveur de la médecine libérale.

Interview

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