Déficit budgétaire

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2002. Tome I : rapport général. Volume 1 - croissance : maintenir et conforter. Volume 2 - équilibre budgétaire : absorber les chocs pour préparer le rebond

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale : les fonds sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Jean-Louis Lorrain ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire pour 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'évolution de la dette publique (1980 - 1997)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le débat budgétaire pour 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

La conjoncture économique et sociale en 2005

Avis

Auteur(s) : Luc Guyau ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2005

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère du Budget et de la Réforme budgétaire

Remis le 1er juin 2003

Audit de la situation des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Bonnet ; Philippe Nasse ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er novembre 2001

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et des finances publiques : rapport déposé par le Gouvernement pour le débat d'orientation budgétaire

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le 1er mai 2001

Haut de page