Déminage

Déminage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Charles Josselin, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, et intervention de Mme Joëlle Bourgeois, ambassadeur de France auprès de la conférence du désarmement, sur la position de la France sur les mines anti-personnel, notamment par rapport aux Etats-Unis, et les actions prioritaires à engager, à Ottawa le 3 décembre 1997.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. Charles Josselin, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, avec une intervention de M. Michel Duclos, sous-directeur du désarmement au ministère des Affaires étrangères, sur l'engagement de la France "à respecter totalement les termes" de la convention d'Ottawa sur les mines anti-personnel, dès 2000, à Paris le 1er décembre 1997.

Conférence de presse Déclaration

1er décembre 1997

Interview de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, dans "La Voix du Nord" du 13 mai 2001, l'évacuation de la population lors du déminage du site de stockage des munitions de Vimy.

Article Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en hommage aux démineurs de Vimy lors de la sécurisation du dépôt de munitions, Vimy le 15 avril 2001.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur l'évacuation de la population de la région de Vimy lors du transfert et du déminage de munitions, et sur les mesures prises pour son retour et son indemnisation, Arras le 20 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur l'opération de sécurisation du site de munitions de Vimy (Pas-de-Calais), à l'Assemblée nationale le 17 avril 2001.

Déclaration

Message de M. Lionel Jospin, Premier ministre, adressé aux élus, à la population et aux agents des administrations et des services publics concernés par les opérations de mise en sécurité du site de Vimy, Paris le 20 avril 2001.

Lettre

Intervention de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur l'application de la Convention d'Ottawa pour l'élimination des mines anti-personnel, Paris le 26 février 2007.

Déclaration

Déclaration de mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur les missions des militaires français au sein de la FINUL, à Naqoura le 18 septembre 2006.

Déclaration

Rapport d'activité 2005 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale pour l'Élimination des Mines antipersonnel

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le déminage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Larché  ;  Jacques Machet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport 2000 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale pour l'Élimination des Mines antipersonnel

Remis le  1er décembre 2001

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