Département

Département : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur le rôle des départements dans la cohésion des territoires et leurs financements, à Agen le 14 octobre 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les secrétariats généraux communs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Briquet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport de l'Observatoire des finances et de la gestion publique locales - 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances et de la gestion publique locales  ;  Direction générale des collectivités locales

Remis le 

Interview de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, à Public Sénat le 3 juin 2021, sur la vaccination des enfants et le projet de loi sur la protection de l'enfance, 14 décembre 2021.

Interview

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet de loi relatif à la protection des enfants, au Sénat le 14 décembre 2021.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur les relations entre l'État et les départements au cours de la crise sanitaire et de la mise en œuvre du plan de relance, Bourg-en-Bresse, le 3 décembre 2021.

Déclaration

Les finances publiques locales 2021 - Fascicule 2 - Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Observatoire des finances et de la gestion publique locales - Rapport 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le 

L'aide publique au développement des collectivités territoriales françaises. Données 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Remis le 

La protection de l'enfance - Une politique inadaptée au temps de l'enfant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée à l'insertion, à France Bleu Alsace le 23 septembre 2020, sur la communauté européenne d'Alsace.

Interview

Rapport d'information (…) "Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cécile Cukierman  ;  Sénat

Remis le 

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