Département

Département : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le RSA en Dordogne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Abrous  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mai 2012

Les finances des collectivités locales en 2012 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances locales

Remis le 

Evaluation de l'accueil de mineurs relevant de l'aide sociale à l'enfance hors de leur département d'origine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Aubin  ;  Nicolas Durand  ;  Patricia Sitruk  ;  Olivia Sanson  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2012

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la révolution de l'intercommunalité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giran  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales, sur la situation financière des départements et la clarification des compétences entre régions et départements dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales, à Besançon le 20 octobre 2011.

Déclaration

Les services départementaux d'incendie et de secours

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur le rôle du département en tant qu'acteur de la politique judiciaire, notamment dans les domaines de la protection de l'enfance et de la prévention de la délinquance, à Besançon le 20 octobre 2011.

Déclaration

Rapport à Monsieur le Président de la République sur la clarification des compétences des collectivités territoriales - La liberté de s'organiser pour agir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Jacques de Peretti  ;  Présidence de la République

Remis le  1er juillet 2011

Les finances des collectivités locales en 2011 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances locales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Auguste Cazalet  ;  Colette Giudicelli  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Modalités de mise en oeuvre de l'aide sociale à l'hébergement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Laroque  ;  Hayet Zeggar  ;  Yann-Gaël Amghar  ;  Loïc Geffroy  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2011

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