Département

Département : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Chirac, président du RPR, sur la décentralisation, Suresnes le 13 décembre 1983.

Déclaration

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur la politique de la ville et la négociation des contrats de ville, à Paris le 21 juillet et le 9 novembre, à Grenoble le 1er octobre et à Nancy le 18 octobre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur la "reconquête" du territoire, Toulon le 7 octobre 1993.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur la place du Conseil général dans la politique de la ville et sur la politique d'intégration des immigrés, Nanterre le 20 juin 1993.

Déclaration

Interview de M. René Monory, président du Sénat, dans "Pouvoirs locaux" de décembre 1992, sur la décentralisation et l'aménagement du territoire.

Article Interview Périodique

1er décembre 1992

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur la place du département dans l'organisation territoriale, sa vocation de collectivité de proximité et de territoire de solidarités et sur la nécessité de le doter de ressources financières suffisantes, Béziers le 17 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, Président du Sénat, sur l'utilité du département dans le processus de décentralisation, Nantes le 5 avril 2005.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 avril 2005, sur le transfert des personnels non-enseignants (TOS) de l'Education nationale aux collectivités locales.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le développement et l'amélioration des équipements et des services touristiques en Ariège, Foix, le 11 février 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'état au personnes handicapées, sur le projet de loi pour l'égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, notamment l'action des communes, groupements intercommunaux et départements en matière d'accessibilité des lieux publics et de gestion des prestations liées à la dépendance, Paris le 3 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur l'ancrage de Mayotte dans la République française, les moyens mis en oeuvre pour lutter contre l'immigration clandestine et l'aide sociale aux Mahorais, Dzaoudzi le 25 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la décentralisation, la nécessaire réforme de la fiscalité locale et l'annonce de la création d'un "Observatoire de la décentralisation" au Sénat, Bordeaux le 13 octobre 2004.

Déclaration

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