Dépense budgétaire

Dépense budgétaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice de 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (…) sur la péréquation entre les régions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Rouault  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les incidences économiques d'une augmentation des dépenses de recherche en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2004-2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution du budget 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2002, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2003

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