Dépense de santé

Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur l'avenir du système de protection sociale et les orientations de la réforme de la Sécurité sociale proposée par le gouvernement, à l'Assemblée nationale le 13 novembre 1995.

Déclaration

Rapport de la Commission pour la libération de la croissance française : 300 décisions pour changer la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Le financement de la protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duthilleul  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les leviers de la croissance française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Le dossier médical personnel (DMP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yann Boaretto  ;  Philippe Dumas  ;  François Cholley  ;  Michel Gagneux  ;  Pascale Romenteau  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des Affaires sociales en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Mission Bouclier sanitaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le  1er juillet 2007

La Sécurité sociale - Septembre 2007

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2007

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les dépassements d'honoraires médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Fabienne Bartoli  ;  Laurence Eslous  ;  Isabelle Yeni  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2007

Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Blanc  ;  Agathe Denéchère  ;  Amélie Verdier  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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