Dépense sociale

Dépense sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales préalable au débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à RTL le 19 février 2010, sur l'augmentation des dépenses sociales des conseils généraux et la baisse des recettes, et sur son attachement au département des Hauts-de-Seine.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l'Europe sociale, état des lieux et perspectives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les dépenses publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, sur les nouvelles compétences des directions des affaires sanitaires et sociales, Lyon le 26 avril 1984.

Déclaration

CM. 9 novembre 1983 Les comptes de la sécurité sociale.

Communiqué

CM. 14 septembre 1983 Les grandes orientations du financement de la Sécurité sociale en 1984.

Communiqué

Déclarations de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, et Michel Charasse, ministre chargé du budget, sur la politique économique et budgétaire, au Sénat le 14 juin 1990.

Déclaration

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