Directive

Directive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la propriété industrielle, la coopération européenne et internationale en matière de propriété industrielle et intellectuelle, l'aide à l'innovation, les brevets sur les logiciels et la lutte contre la contrefaçon, Paris le 25 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à Hambach - Sarreguemines le 27 octobre 1998, sur l'implantation de l'usine SMART à Hambach, les qualités de la SMART en termes de respect de l'environnement, y compris dans sa production, et les mesures et projets en cours pour réduire la pollution automobile et la place de l'automobile dans les déplacements urbains.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur les grands dossiers abordés au Conseil européen du 27 octobre 2005, les perspectives financières de l'Union européenne et sur les négociations au sein de l'OMC, à Paris le 3 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, en réponse à des questions sur le projet européen de directive services, à l'Assemblée nationale le 5 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la mise en oeuvre du plan national d'action contre le bruit, Paris le 24 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur le projet de loi de modernisation des activités financières, et la transposition de la directive européenne sur les services en investissement, à l'Assemblée nationale le 16 avril 1996.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes orientations de la politique de l'environnement, Paris le 23 juin 2005.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué à l'emploi chargé des droits des femmes, sur l'action gouvernementale pour l'égalité des chances et la parité entre les femmes et les hommes, notamment dans le domaine de la prise de décision, Paris le 9 janvier 1996.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, et de Mmes Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, et Christine Lagarde, ministre déléguée au commerce extérieur, sur les négociations commerciales à l'OMC, notamment le volet agricole, la directive Télévision sans frontières, l'information des Français sur l'Europe, les mesures contre le risque de grippe aviaire, Paris le 11 octobre 2005.

Conférence de presse Déclaration

Déclarations de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur l'ouverture du marché unique des services d'investissements, la compétitivité et le développement de la place de Paris et la réforme de la COB, Paris le 16 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur la place de l'Europe dans le débat politique après le référendum du 29 mai, et sur les objectifs du Comité interministériel sur l'Europe, Paris le 20 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur le rôle du Parlement européen, le Conseil européen des 16 et 17 juin et la polémique sur l'euro, à Strasbourg le 7 juin 2005.

Conférence de presse Déclaration

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