Divorce

Divorce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  Françoise Lorcerie  ;  Slaheddine Bariki  ;  François Bruschi  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice  ;  Institut de Recherches et d'Études sur le Monde arabe et musulman (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Remis le  1er février 1999

L'état social de la France : rapport 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire du dialogue social

Remis le  1er novembre 2004

L'exercice de l'autorité parentale dans les législations européennes : rapport pour le Haut conseil de la population et de la famille

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédérique Granet  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er octobre 2002

La mise en oeuvre du droit de l'enfant à être élevé par ses deux parents et la généralisation de l'exercice en commun de l'autorité parentale

Rapport interne

Auteur(s) :  Hugues Fulchiron  ;  Ministère de la justice  ;  Centre de Droit de la Famille

Remis le  1er mai 1997

Un avenir pour la paternité ? : jalons pour une politique de la paternité : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bruel  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juin 1997

Le Partage des responsabilités parentales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er mars 2001

Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Sassier  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er avril 2001

Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise

Rapport interne

Auteur(s) :  Françoise Moneger  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

L'Etranger en France, face et au regard du droit : les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique

Rapport interne

Auteur(s) :  Francis Messner  ;  Franck Frégosi  ;  Nadine Weibel  ;  Université Robert Schuman. Centre CNRS société, droit et religion en Europe  ;  Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

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