DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Foncier et installation en agriculture en Guyane

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Noël Menard  ;  Georges-André Morin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2012

Rapport d'information déposé au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Patient  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les actes de la conférence-débat "Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer" organisée le 23 novembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Conseil des ministres du 13 février 2013. Zone de compétence des représentants de l'Etat en mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 février 2013. Collectivités territoriales de Guyane et de Martinique.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la mise en oeuvre des mesures du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, à Paris le 21 janvier 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 janvier 2013. Allocations de logement à Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 janvier 2013. Adaptation du code monétaire et financier à la départementalisation de Mayotte et du droit des chèques dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur le bilan de l'action entreprise et les principaux axes du "grand dessein" pour les Outre-mer en 2013, à Paris le 14 janvier 2013.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, par France Ô et les 9 chaînes 1ère en Outre-mer le 3 janvier 2013, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer.

Interview

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