DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 Octobre 1989 La reconstruction de la Guadeloupe.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Octobre 1989 La reconstruction de la Guadeloupe.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 juillet 2000. Dispositions relatives à l'outre-mer.

Communiqué

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "Le Figaro" du 21 janvier 2002, sur les perspectives de réformes institutionnelles dans les DOM.

Article Interview

Déclaration de Mme Georgina Dufoix, porte parole du gouvernement, le 3 janvier 1985 sur le conseil des ministres du jour, notamment le bilan du livret d'épargne populaire et le projet de loi sur la forêt.

Déclaration

Interview de M. Georges Lemoine, secrétaire d'Etat aux DOM-TOM, dans "Le Monde" du 11 septembre 1984, sur la politique institutionnelle, économique et sociale appliquée aux DOM-TOM.

Article Interview Sélection

Discours de M. Jack Ralite, ministre délégué chargé de l'emploi, sur les problèmes de l'emploi dans les DOM et pour les travailleurs d'Outre-Mer en France, Paris le 13 octobre 1983.

Déclaration

Article de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, dans "La Lettre de l'outre-mer" de mai 1992, sur la situation de l'emploi dans les DOM et le bilan des mesures en faveur de l'emploi, intitulé "Lutter contre le chômage".

Article

1er mai 1992

Interview de M. Georges Lemoine, secrétaire d'Etat chargé des DOM TOM, à France inter le 19 novembre 1984, notamment pour la Nouvelle-Calédonie et les résultats des élections territoriales.

Interview

Interviews de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, dans "La Croix" et "France-Soir" (en compagnie de M. Jacques Baumel, député RPR) le 16 septembre 1992 et déclaration le 17 reprise dans "Le Monde"" du 19 septembre 1992, sur les conséquences économiques pour les DOM TOM de la ratification du traité de Maastricht.

Article Déclaration Interview

Conférence de presse de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur la politique et les mesures en faveur de la faune, Neuilly le 30 janvier 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Michel Vauzelle, ministre de la justice, et Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur les positions diverses prises lors de la discussion générale du projet de loi constitutionnelle, à l'Assemblée nationale le 7 mai 1992 (p.986 à 990 du Journal officiel-l'ensemble du débat est disponible sur les microfiches 92-3-0017 à 0020).

Déclaration

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