Douane

Douane : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 11 mars 1981 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Janvier 1997 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mars 1997 Dispositions relatives à la justice.

Communiqué

Interview et article de M. Jean-Marie Rausch, ministre du commerce extérieur, dans "L'Exportation" et "Le Nouvel Economiste" de juin 1989, sur la situation du commerce extérieur et sur les relations économiques avec l'Algérie.

Article Interview

1er juin 1989

Discours de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur l'action du gouvernement pour combattre la contrefaçon et la piraterie numérique, et la sensibilisation du public aux méfaits de la contrefaçon, à l'Assemblée nationale le 15 novembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Michel Barnier, ministre des affaires européennes, à Europe 1 le 14 février 1996, sur la décision française d'ajournement du sommet sur la drogue prévue le 7 mars avec les Pays-Bas en raison de différends relatifs à leur politique de lutte contre la drogue.

Interview

Interview de M. Alain Lamassoure, ministre délégué au budget et porte-parole du gouvernement, à "Paris-Normandie" le 20 mai 1996, sur les mesures destinées à l'amélioration de la compétitivité des ports, le développement des entrepôts sous douane et l'allègement des effectifs du secteur public.

Article Interview

Conférence de presse de M. Alain Lamassoure, ministre delégué au budget et porte parole du gouvernement, sur le bilan de l'activité de l'administration des douanes pour 1995, Paris le 15 février 1996.

Conférence de presse Déclaration

Interviews de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, à "La Croix" le 21 février 1990 et à France-Inter le 27 février 1990, sur la lutte contre la drogue et le trafic de drogue.

Article Interview

Interview de M. Jean-François Mattéi, président du groupe parlementaire Démocratie libérale à l'Assemblée nationale et rapporteur du rapport 1997 sur l'ESB, dans "Le Parisien" du 30 novembre 2000, sur le manque de contrôle sur l'importation et l'utilisation de farines animales et sur la contamination des bovins.

Article Interview

Discours de M. François Loos, ministre de l'industrie, sur les conséquences en termes de pertes d'emploi de la contrefaçon et le bilan du plan d'action gouvernemental présenté en 2004 de lutte contre ce fléau, Cannes le 11 juillet 2005.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense et maire de Belfort, dans "L'Est Républicain" le 13 novembre 1989, sur le projet de TGV Rhin-Rhône et sur sa politique en faveur de Belfort et de la région Franche-Comté.

Article Interview

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