Droits de douane

Droits de douane : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, avec BFMTV le 19 juin 2018, sur la crise migratoire, la réforme de la Zone euro, la taxation des grandes entreprises d'Internet, les tensions euro-américaines, les indemnités de départ du président de Carrefour, la loi Pacte et sur Les Républicains.

Interview

Entretien de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, avec LCP le 12 juin 2018, sur la rencontre entre le président américain et le leader nord coréen, l'accord relatif au nucléaire iranien, les tensions commerciales entre l'Union européenne et les Etats-Unis, la question migratoire et sur la construction européenne.

Interview

Déclaration conjointe de MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et Peter Altmaier, ministre fédéral de l'économie et de l'énergie, suite aux décisions américaines sur les droits de douane sur l'acier et l'aluminium, à Paris le 31 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances, sur la sortie de la procédure pour déficit excessif de la France, la dette grecque, le paquet bancaire, la situation politique en Italie et sur les tarifs douaniers entre l'Union européenne et les Etats-Unis, à Bruxelles le 24 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les relations économiques et commerciales entre l'Union européenne et les Etats-Unis, à Bruxelles le 22 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le commerce international et l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 15 mars 2018.

Déclaration

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à Public Sénat le 23 mars 2016, sur la lutte contre l'immigration clandestine à Mayotte et les critiques des oppositions concernant le "président des villes".

Interview

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget et aux comptes publics, sur le bilan des saisies des contrefaçons par les douanes, Paris le 15 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur un accord entre la France et le Brésil à propos des transports routiers internationaux passant par le pont de l'Oyapock et l'établissement d'un régime douanier spécial entre les deux pays riverains, à l'Assemblée nationale le 30 juin 2016.

Déclaration

Quelle ambition pour la filière betterave-sucre française dans la perspective de la fin des quotas européens ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Lhermitte  ;  Thierry Berlizot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission sur l'avenir de l'Union douanière en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Commerce extérieur

Remis le 

Comité Asie : faire gagner l'agroalimentaire français à l'export

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère du Commerce extérieur  ;  Ministère de l'Agroalimentaire

Remis le 

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