Droits du malade

Droits du malade : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Observatoire national de la fin de vie : rapport 2014 - Fin de vie et précarités : six parcours pour mieux connaître la réalité et comprendre les enjeux de la fin de vie des personnes en situation de précarité en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la fin de vie

Remis le 

Rapport de présentation et texte de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Alain Claeys  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport du CCNE sur le débat public concernant la fin de vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Conférence nationale de santé : rapport 2012 sur les droits des usagers - Réduire les inégalités d'accès à la santé... en renforçant la participation des usagers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Conférence nationale de santé : rapport 2011 sur le droit des usagers - Pour une approche convergente des droits des usagers du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Conférence nationale de santé - Rapport d'activité juin 2011-juin 2012, adopté par l'assemblée plénière le 29 novembre 2012 : Embrasser une approche globale de la santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Conférence nationale de santé - Rapport d'activité octobre 2006 - décembre 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Observatoire national de la fin de vie : rapport 2012 - Vivre la fin de sa vie chez soi

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la fin de vie

Remis le 

Penser solidairement la fin de vie - Commission de réflexion sur la fin de vie en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Didier Sicard  ;  Présidence de la République

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la Ligue contre le cancer, sur ses propositions en matière de politique de la santé, notamment pour la lutte contre le cancer, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Faut-il légaliser l'euthanasie ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Luc Ferry  ;  Axel Kahn  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Observatoire national de la fin de vie : rapport 2011 - Fin de vie : un premier état des lieux

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la fin de vie

Remis le 

Haut de page