Droits du malade

Droits du malade : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur l'accès aux soins des patients et les droits des malades, Paris le 20 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le respect de la dignité et la prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer, Aix-en-Provence le 12 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le développement des soins palliatifs, Lyon le 28 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur les grandes lignes de la réforme de la politique du médicament, Paris le 23 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur l'hospitalisation à la demande d'un tiers pour les personnes atteintes de troubles mentaux, Assemblée nationale le 22 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le projet de loi sur les soins psychiatriques, à l'Assemblée nationale le 23 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le droit des malades, la bientraitance à l'hôpital et la lisibilité dans l'organisation des soins, Paris le 4 mars 2011.

Déclaration

Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michelle Bressand  ;  Martine Chriqui-Reinecke  ;  Michel Schmitt  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicolas Brun  ;  Emmanuel Hirsch  ;  Joëlle Kivits  ;  Grégory Emery  ;  Audrey Garcia-Viana  ;  Antonia Lopez  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain-Michel Ceretti  ;  Laure Albertini  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la fin de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas About  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur la réduction des inégalités sociales et territoriales en matière de santé et le respect des droits des patients, Marseille le 30 août 2010.

Déclaration

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