Droits du malade

Droits du malade : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

Plan d'actions pour le développement de la psychiatrie et la promotion de la santé mentale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Clery-Melin  ;  Viviane Kovess-Masfety  ;  Jean-Charles Pascal  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er septembre 2003

Santé et nouvelles technologies de l'information

Avis

Auteur(s) :  Jeannette Gros  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 2002

La place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard

Rapport officiel

Auteur(s) :  Etienne Caniard  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la politique d'insertion des personnes handicapées, Paris le 5 août 1990.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la modernisation des établissements psychiatriques et des droits des malades mentaux et sur la rénovation des structures hospitalières, Paris le 16 novembre 1989.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur l'action du gouvernement en matière de droits de l'homme, Paris le 9 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les objectifs du nouveau projet de loi sur la maladie mentale et l'hospitalisation des malades mentaux, Marseille le 9 octobre 1989.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la transformation et l'adaptation des structures hospitalières, Paris le 26 juin 1989.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la rénovation du dispositif de lutte contre les maladies mentales et les droits des malades mentaux, Avignon le 2 décembre 1988.

Déclaration

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