Droits du malade

Droits du malade : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lopez  ;  Isabelle Yeni  ;  Martine Valdes-Boulouque  ;  Fabrice Castoldi  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 

Fin de vie : le devoir d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie de Hennezel  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Evin  ;  Bernard Charles  ;  Jean-Jacques Denis  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er avril 2002

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la politique de lutte contre le cancer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lucien Neuwirth  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2004

Plan d'actions pour le développement de la psychiatrie et la promotion de la santé mentale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Clery-Melin  ;  Viviane Kovess-Masfety  ;  Jean-Charles Pascal  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er septembre 2003

Santé et nouvelles technologies de l'information

Avis

Auteur(s) :  Jeannette Gros  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 2002

La place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard

Rapport officiel

Auteur(s) :  Etienne Caniard  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés

Remis le  1er janvier 2000

Haut de page