Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathilde Panot  ;  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur de l'eau

Remis le 

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à Europe 1 le 22 avril 2020, sur la qualité de l'eau et le coronavirus.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des conflits d'usage en situation de pénurie d'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Loïc Prud'homme  ;  Frédérique Tuffnell  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Médiation de l'eau - Rapport annuel 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur de l'eau

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la nouvelle stratégie internationale de la France pour l'eau et l'assainissement, à Paris le 24 février 2020 .

Déclaration

Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur de l'eau

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le cadrage du 11e programme des agences de l'eau (2019 - 2024) et la gestion des services d'eau et d'assainissement par les collectivités, à Chaillot le 29 août 2018.

Déclaration

Audit sur l'eau potable en Guadeloupe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Aline Baguet  ;  Alby Schmitt  ;  Marc-René Bayle  ;  François Werner  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la ressource en eau au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Morenas  ;  Loïc Prud'homme  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le futur pacte financier entre l'Etat et les collectivités territoriales, la taxe d'habitation, le ciblage des contrats aidés et la diminution des APL, à Paris le 21 novembre 2017.

Déclaration

Interview de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, avec RTL le 3 novembre 2017, sur la reconstruction à Saint-Martin et Saint-Barthélemy après le cyclone Irma et sur le référendum d'autodétermination en Nouvelle-Calédonie.

Interview

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