Élu local

Élu local : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Marchand, ministre chargé des collectivités territoriales et de la sécurité civile, sur les projets de réforme touchant la sécurité et les collectivités locales, Latronquière le 7 octobre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Marchand, ministre de l'intérieur et de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur la déconcentration, la réforme de l'administration territoriale et sur l'exercice des mandats locaux, Paris le 22 octobre 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur le projet de loi sur l'organisation territoriale de la République, sur la solidarité financière entre collectivités locales, sur la fonction publique locale et sur le statut de l'élu, La Défense le 21 et Sully-sur-Loire le 22 juin 1991.

Déclaration

Discours de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, notamment sur les projets en matière de fonction publique locale et de regroupement communal, Le Creusot le 4 octobre 1991.

Déclaration

Discours de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur le projet de loi sur l'administration territoriale (intercommunalité), sur les dispositions prévues pour un statut de l'élu, sur la fonction publique locale et sur la solidarité financière en faveur des communes rurales, Chinon le 13 septembre 1991.

Déclaration

Interviews de M. Philippe Marchand, ministre de l'intérieur, à RTL le 3 et RMC le 12 décembre 1991, sur l'affaire de la communication d'une liste d'opposants aux autorités libanaises, et sur le projet de loi sur le statut des élus locaux et notamment leur rémunération.

Interview

Interview de M. Henri Emmanuelli, secrétaire national du PS, dans "Sud Ouest" le 8 avril 1991, sur le statut de l'élu local.

Article Interview

Extraits d'une déclaration de M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, à Villejuif le 13 avril 1991, parus dans "L'Humanité" du 15 avril 1991, sur l'action des élus communistes en faveur du logement.

Article Déclaration

Interviews de M. Michel Noir, député RPR, à Europe 1 le 6 novembre 1990 et à RMC le 14 novembre, sur les manifestations des lycéens, le système scolaire, le malaise des banlieues et les divisions de l'opposition.

Interview

Interview de M. Jean Poperen, ministre chargé des relations avec le Parlement et membre du PS, à RMC le 23 septembre 1990, sur l'évolution et le rôle des partis politiques et sur l'action gouvernementale.

Interview

Interviews de M. Philippe Marchand, ministre chargé des collectivités territoriales et de la sécurité civile, dans "Profession Politique" du 5 octobre et "Le Parisien" du 12 octobre 1990, sur le statut et les indemnités des élus et les projets de réforme en cours.

Article Interview

Interview de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, dans "L'Histoire" d'octobre 1990, sur l'antiparlementarisme, le cumul des mandats et les relations entre les pouvoirs éxécutif et législatif.

Article Interview

1er octobre 1990

Haut de page