Élu local

Élu local : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la décentralisation, le rôle de la commune, le principe de subsidiarité, la péréquation et les impôts locaux, et sur l'aménagement du territoireParis le 18 novembre 2003.

Déclaration

Interview de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, à "France-Antilles" du 9 décembre 2003, sur le bilan de la consultation référendaire aux Antilles.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'adoption de deux délibérations par l'Assemblée territoriale de la Corse relatives à l'avenir de la Corse, l'identité corse et aux relations entre l'Etat et la Corse, Paris le 6 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les textes adoptés par l'Assemblée territoriale de Corse à la suite de la concertation entre le Premier ministre et les élus corses, à l'Assemblée nationale le 15 mars 2000.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les enjeux des villes actuelles dans le monde et la Charte de l'environnement, Paris le 2 mai 2004.

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, lu par M. Dominique Braye, sur le partenariat entre les élus locaux et les acteurs économiques pour le développement des villes, au Sénat le 30 avril 2004.

Lettre

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des petites villes pour l'avenir des territoires et la réussite de la décentralisation, Paimpol le 3 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la coopération décentralisée entre les pays du Nord et du Sud, Paris le 5 mai 2004.

Déclaration

Déclarations de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la Corse, à l'Assemblée nationale le 1er et au Sénat le 9 mars 2000.

Déclaration

1er mars 2000

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur l'enjeu du Conseil européen de Copenhague pour la construction de l'Europe et les négociations de désarmement, Angers, mardi 1er décembre 1987.

Déclaration

1er décembre 1987

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la réforme de la fiscalité et des finances locales et sur l'intercommunalité, Esvres le 6 novembre 2003

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la continuité territoriale entre l'outre-mer et la métropole et sur le référendum sur l'évolution du cadre institutionnel de l'outre-mer, Paris le 18 novembre 2003.

Déclaration

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