Élu local

Élu local : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des petites villes pour l'avenir des territoires et la réussite de la décentralisation, Paimpol le 3 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la coopération décentralisée entre les pays du Nord et du Sud, Paris le 5 mai 2004.

Déclaration

Déclarations de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la Corse, à l'Assemblée nationale le 1er et au Sénat le 9 mars 2000.

Déclaration

1er mars 2000

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur l'enjeu du Conseil européen de Copenhague pour la construction de l'Europe et les négociations de désarmement, Angers, mardi 1er décembre 1987.

Déclaration

1er décembre 1987

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la réforme de la fiscalité et des finances locales et sur l'intercommunalité, Esvres le 6 novembre 2003

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la continuité territoriale entre l'outre-mer et la métropole et sur le référendum sur l'évolution du cadre institutionnel de l'outre-mer, Paris le 18 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'avenir du service public et sur le maintien et le développement des services publics de proximité, Paris le 14 avril 2004.

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, aux élus locaux français issus de l'immigration réunis lors d'un colloque sur le thème "Réussir l'intégration : le défi républicain", Paris le 25 octobre 2003.

Lettre

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, lors de l'inauguration de la Bibliothèque Denis-Diderot à Bondy, sur l'identité nationale et la nécessaire intégration sociale et culturelle des immigrés en France, mercredi 25 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la réforme de la fonction publique territoriale en vue de la décentralisation, Paris le 12 novembre 2003.

Déclaration

Article de M. Lionel Jospin, Premier ministre, dans "Le Nouvel Observateur" le 17 août 2000, sur le processus ouvert par les accords de Matignon pour la réforme du statut de la Corse, intitulé "Mon pari pour la Corse".

Article Périodique Sélection Tribune

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur les propositions du gouvernement aux élus corses relatives au statut de l'île , Paris le 20 juillet 2000.

Déclaration

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