Employeur

Employeur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur les grandes orientations du projet de loi sur l'immigration, l'intégration et la nationalité française, à l'Assemblée nationale le 8 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité, à Paris le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Rapport d'information (...) par la commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lefrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Lettre de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, en réponse à un article de "Libération", sur la lutte contre l'immigration irrégulière à Mayotte, Paris le 6 août 2009.

Lettre

Les déterminants de la gestion de l'emploi au delà des frontières de l'entreprise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Corinne Perraudin  ;  Héloïse Petit  ;  Nadine Thévenot  ;  Antoine Rebérioux  ;  Julie Valentin  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Réalité et avenir du dialogue social territorial

Avis

Auteur(s) :  Jean-Louis Walter  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les tiers employeurs, ou comment conjuguer compétitivité et responsabilité dans la France du XXIème siècle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thomas Chaudron  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

Remis le 

Conseil des ministres du 30 Avril 1985 Diverses dispositions d'ordre social.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Mars 1997 Coordination de la lutte contre le travail illégal.

Communiqué

Projet d'accord présenté par M. Daniel Croquette, secrétaire général de l'UCC CFDT, à Paris le 28 février 1989, intitulé "Propositions de l'UCC CFDT pour le recrutement des cadres", sur les conditions, procédures et déontologie du recrutement, publié dans "Cadres CFDT" de décembre 1988 - janvier 1989.

Article Communiqué Lettre

1er décembre 1988

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur le recouvrement des cotisations sociales, l'amélioration des relations entre employeurs et organismes de recouvrement et le financement du régime complémentaire des retraites de la sécurité sociale, Paris le 17 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, sur le projet de loi relatif au renforcement de la lutte contre le travail illégal, au Sénat le 14 janvier 1997.

Déclaration

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