Energie

Energie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mise en oeuvre du seuil minimal de 70 % des capacités d’interconnexion pour les échanges aux frontières françaises : point d’étape et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d’information (...) sur l'indépendance énergétique de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Bru  ;  Yolaine de Courson  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'empreinte environnementale du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Jean-Michel Houllegatte  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Électricité

Remis le 

Rapport d'activité 2019 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

L’impact des infrastructures de réseaux dans l’économie

Avis

Auteur(s) :  Fanny Arav  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Délais d'instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d'hydrocarbures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rémi Steiner  ;  Pascal Clément  ;  Philippe Guignard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Stockage stationnaire d'électricité - Synthèse et recommandations du thème de l'année 2018 de la section "Innovation, compétitivté, modernisation " (ICM) du Conseil général de l'économie (CGE)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Richard Lavergne  ;  Ilarion Pavel  ;  Ivan Faucheux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2019

Rapport de la mission d'évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Becker  ;  Florence Tordjman  ;  Jean Cueugniet  ;  François Colas  ;  Michel Vallance  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juin 2018

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juillet 2019

Economie circulaire dans la filière éolienne terrestre en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Alexandre  ;  Philippe Follenfant  ;  Benoît Legait  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mai 2019

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