Énergie

Énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2020 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Communiqué conjoint de la France, de l'Allemagne, de la Belgique, de l'Italie, du Luxembourg et des Pays-Bas sur la question climatique, le 18 avril 2021.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l’impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) sur l’application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Anthony Cellier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'évaluation du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Mise en oeuvre du seuil minimal de 70 % des capacités d’interconnexion pour les échanges aux frontières françaises : point d’étape et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Rapport d’information (...) sur l'indépendance énergétique de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Bru  ;  Yolaine de Courson  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'empreinte environnementale du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Guillaume Chevrollier  ;  Jean-Michel Houllegatte  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Électricité

Remis le 

Rapport d'activité 2019 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

L’impact des infrastructures de réseaux dans l’économie

Avis

Auteur(s) :  Fanny Arav  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Délais d'instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d'hydrocarbures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rémi Steiner  ;  Pascal Clément  ;  Philippe Guignard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

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